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Conseil communal

Préavis et décisions

Législature 2016-2021

2018   
Séance duPréavis n°SujetDécision
18.06.2018Preavis 1
Preavis 1 Rapport commission ad hoc
Adoption du règlement modifié sur les transports scolaires de l'EPSPExtrait PV
18.06.2018Comptes 2017
Rapport gestion 2017
Rapport commission gestion finances
Comptes et rapport de gestion 2017
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
2017   
Séance duPréavis n°SujetDécision
11.12.2017Budget 2018
Budget 2018 rapport gestion-finances
Budget 2018
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
11.12.2017Preavis 5.2017
Preavis 5.2017 rapport gestion-finances
Preavis 5.2017 rapport commission ad-hoc
Demande d'investissement pour la mise en place d'une benne à l'Ecopoint de la Crosette pour la collecte des déchets compostables.
Rapport de la commission ad-hoc
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
19.06.2017Preavis 3.2017
Preavis 3.2017 rapport gestion-finances
Preavis 3.2017 rapport commission ad-hoc
Demande d'un crédit extrabudgétaire de fr. 982'000.00 TTC pour la rénovation de l'éclairage public de la commune de Denges
Rapport de la commission gestion-finances
Rapport de la commission ad-hoc
Extrait PV
19.06.2017Comptes 2016
Rapport gestion 2016
Cptes 2016 - rapport gestion-finances
Comptes et rapport de gestion 2016
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
08.05.2017Rapport Muni Motion RosatMotion Andrée RosatExtrait PV
08.05.2017Preavis 2.2017
Preavis 2.2017 rapport gestion-finances
Preavis 2.2017 rapport commission ad-hoc
Demande de crédit extrabudgétaire pour l'acquisition d'un nouveau tracteur de fr. 121'000.00 TTC
Rapport de la commission gestion-finances
Rapport de la commission ad-hoc
Extrait PV
08.05.2017Preavis 1.2017
Preavis 1.2017 rapport commission ad-hoc
Règlement communal des sépultures et du cimetière et le tarif des taxes et émoluments
Rapport de la commission ad-hoc
Extrait PV

 

2016   
Séance duPréavis n°SujetDécision
05.12.2016Budget 2017
Budget 2017 rapport gestion-finances
Budget 2017
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 8.2016
Preavis 8.2016 rapport gestion-finances
Fixation du plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement - Législature 2016-2021
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 7.2016
Preavis 7.2016 rapport gestion-finances
Arrêté d'imposition pour les 2017-2018
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 6.2016
Preavis 6.2016 rapport gestion-finances
Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou part de sociétés immobilières avec une limite (art. 4 al. 1er ch. 6 LC) et autorisation pour engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles, avec une limite et les modalités (art. 11 du règlement sur la comptabilité des communes)
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 5.2016
Preavis 5.2016 rapport gestion-finances
Autoriser la municipalité, pour la durée de la législature 2016-2021, à placer les disponibilités communales auprès des établissements faisant partie de l'Union des Banques Cantonales Suisses, des grandes banques suisses et des membre de l'Union Suisse des banques régionales, caisse d'épargne et de prêts, y compris leurs centrales d'émission respectives ainsi que Postfinance
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 4.2016
Preavis 4.2016 rapport gestion-finances
Autoriser la municipalité à plaider, pour la durée de la législature 2016-2021, dans tous les litiges relevant de la compétence du Juge de Paix, du Président du Tribunal d'arrondissement de la Côte, du Tribunal d'arrondissement de la Côte et du Tribunal fédéral, dans tous les cas, lorsque la commune de Denges est demanderesse (requérante) ou défenderesse (intimée)
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV