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Conseil communal

Préavis et décisions

2024   
10.06.2024Préavis 1.2024
Rapport commission gestion finances
Modifications des statuts du SIS MorgetExtrait
10.06.2024Comptes 2023
Rapport commission gestion finances
Comptes 2023Extrait
10.06.2024Rapporrt commission finances
Réponse postulat
Postulat feuille de route des investissements de la MunicipalitéExtrait
10.06.2024Rapport de gestionExtrait
2023   
11.12.2023Préavis 12
Rapport de la commission ad-hoc
Rapport de la commission gestion-finances
Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 436'465.00 TTC pour l'étude de réalisation du plan d'affectation "La Pale"Extrait
11.12.2023Préavis 11


Rapport commission gestion-finances
Budget 2024Extrait
11.12.2023Préavis 10
Rapport commission ad-hoc
Rapport commission gestion-finances
Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 310'000.00 HT pour la participation communale au remplacement des collecteurs Nord EC et EU sur les parcelles 148 à 150Extrait
19.06.2023Réponse Muni interpellationRéponse de la municipalité à l'interpellation de Mme Nehla Meier
19.06.2023Comptes 2022
Rapport commission gestion-finance
Comptes 2022Extrait
19.06.2023Rapport de gestionRapport de gestion 2022Extrait
19.06.2023Préavis 9
Rapport commission gestion-finances
Projet d'acquisition de la Maison Monod - Demande d'un avis préalable.
Extrait
19.06.2023Préavis 8.2023
Rapport commission gestion-finances
Rapport commission ad hoc
Projet d'entretien des bâtiments communaux - Demande d'un crédit extrabudgétaire de fr. 81'200.00 TTC pour un contrat d'étude technique en vue de la mise en conformité l'adaptation et l'entretien du bâtiment du collège de la CrosetteExtrait
08.05.2023Préavis 7
Rapport commission gestion-finances
Rapport commission ad hoc
Crédit extrabudgétaire de Fr. 93'300.00 HT pour la mise en oeuvre des mesures du plan énergie climat communal (PECC)Extrait
08.05.2023Préavis 6

Rapport commission gestion finances
Rapport commission ad hoc
Demande d'un crédit extrabudgétaire de fr. 65'000.00 HT destiné à financer les études préalables à la phase d'exécution des travaux de requalification de la RC79 en traversée de localité (Rte de la Gare et Rte de Préverenges)Extrait
08.05.2023Préavis 5
Rapport commission gestion-finances
Rapport commission ad hoc
Demande d'un crédit extrabudgétaire de fr. 82'000.00 TTC destiné à financer les études préalables à la phase d'exécution des travaux de réaméngaement de la RC80 entre Lonay (carrefour des Pressoirs compris) et Echandens (carrefour de la route de la Gare compris)Extrait
08.05.2023Interpellation N. MeierInterpellation de Mme Nehla Meier au sujet du projet de chauffage à distance (CAD)
13.03.2023Préavis 4.2023
Rapport commission ad-hoc
Rapport commission gestion-finances
Projet d'entretien des bâtiments communaux. Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 880'000.00 TTC destiné à la mise en conformité et à l'entretien du bâtiment de la voirie.Extrait
13.03.2023Préavis 3.2023
Rapport commission ad-hoc
Rapport commission gestion-finances
Demande d'un crédit extrabudgétaire pour l'acquisition d'un nouveau tracteur et de ses accessoires pour un montant total de CHF 99'500.00 TTC.Extrait
13.03.2023Préavis 2.2023
Rapport commission gestion-finances
Vente de la parcelle communale n° 112 faisant partie de l'étape 3 du Plan de quartier "Les Ochettes".Extrait
13.03.2023Préavis 1.2023
Rapport commission gestion-finances
Demande d'un crédit extrabudgétaire pour l'engagement d'un(e) employé(e) au service technique à 80%.Extrait
2022   
12.12.2022Budget 2023
Rapport commission gestion-finances
Budget 2023Extrait
12.12.2022Préavis 4.2022
Rapport commission ad-hoc
Projet d'aménagements routiers en lien avec la création d'un nouveau dépôt-garage MBC, parcelles 147 et DP6, Rte de PréverengesExtrait
12.12.2022Préavis 3.2022
Statuts
Comparatif
Rapport commission ad-hoc
Révision des statuts de l'Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région morgienne (ERM)
Extrait
13.06.2022Préavis 2
Rapport commission gestion-finances
Rapport commission ad hoc
Reconstruction de la passerelle "Pont Rouge" sur la Venoge - Crédit de constructionExtrait
13.06.2022Préavis 1
Rapport commission gestion-finances
Vente de la parcelle communale n° 29 - colloquée en zone d'activitésExtrait
13.06.2022Rapport commission gestion-financesRapport de la commission gestion-finances sur les comptes et le rapport de gestion 2021Extrait
13.06.2022Comptes 2021Comptes 2021Extrait
13.06.2022Rapport gestion 2021Rapport de gestion 2021Extrait
2021   
13.12.2021Préavis 10.2021
Rapport commission gestion-finance
Rapport commission ad-hoc
Création d'un réseau de chauffage à distance (CAD) sur le territoire communal.Extrait
13.12.2021Préavis 09.2021
Rapport commission gestion-finance
Fixation du plafond en matière d'emprunt et de risques pour cautionnement - Législature 2022-2026Extrait
13.12.2021Préavis 8.2021
Rapport commission gestion-finance budget 2022
Budget 2022Extrait
11.10.2021Préavis 02.2021
Rapport commission gestion-finance
Autorisation de plaider dans tous les litiges relevant de la compétence du Juge de Paix, du Président du Tribunal d'arrondissement de la Côte, du Tribunal d'arrondissement de la Côte et du Tribunal fédéralExtrait
11.10.2021Préavis 03.2021
Rapport commission gestion-finance
Demande d'autorisation générale de placer les disponibilités communales auprès des établissements faisant partie des banques cantonales suisses, des grandes banques suisses, des membres de l'Union Suisse des banques régionales et de PostfinanceExtrait
11.10.2021Préavis 04.2021
Rapport commission gestion-finance
Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, avec une limite (art. 4 al. 1er ch.6 LC) et autorisation pour engager les dépenses imprévisibles et exceptionnelles, avec une limite et les modalités (art. 11 du règlement sur la comptabilité des communes)Extrait
11.10.2021Préavis 05.2021
Rapport commission gestion-finance
Arrêté d'imposition pour les années 2022-2024Extrait
11.10.2021Préavis 06.2021
Rapport commission gestion-finance
Rapport commission ad hoc
Crédits d'étude pour la réalisation des études préliminaires à l'élaboration d'un plan d'affectation dans le secteur "La Pale" ainsi que pour l'élaboration de l'avant-projet de réaménagement de la traversée de localité et des espaces publics du centre du villageExtrait
07.06.2021Préavis 01.2021
Rapport commission gestion finance
Demande extrabudgétaire d'un investissement de fr. 92'000.00 HT pour la mise en place d'un nouveau point de collecte des déchets verts.Extrait
07.06.2021ComptesComptes 2020Extrait
07.06.2021Rapport de gestionRapport de gestion 2020
07.06.2021RapportRapport commission gestion finances
2020   
Séance duPréavis n°SujetDécision
07.12.2020Préavis 2/2020
Rapport commission gestion-finances budget
Budget 2021Extrait
15.06.2020Préavis 1.2020
Rapport commission ad hoc
Demande d'autorisation de reprisse par la Commune de Denges de l'Association UAPE "Les Pirates" avec effet à la rentrée scolaire d'août 2020Extrait
15.06.2020Amendement préavis 1.2020Pour la reprise au 1er janvier 2021Extrait
15.06.2020Comptes 2019Comptes 2019Extrait
15.06.2020Rapport de gestionRapport de gestion 2019
15.06.2020RapportRapport commission gestion finances
2019   
Séance duPréavis n°SujetDécision
09.12.2019Préavis 5.2019
Rapport commission gestion-finance
Budget 2020Extrait
09.12.2019Préavis 6
Rapport commission gestion-finance
Vente des parcelles n° 117 et 118 faisant partie de l'étape 1 du Plan de quartier "Les Ochettes" et création d'un parking publicExtrait
09.12.2019Préavis 7
Rapport commission gestion finance
Rapport commission ad hoc
Rapport minorité commission ad hoc
Demande de crédit extrabudgétaire complémentaire de fr. 93'600.00 TTC destiné à l'éclairage du Chemin de Chaney-MonteironExtrait
07.10.2019Préavis 3
Rapport commission gestion-finances
Arrêté d'imposition 2020-2021Extrait
07.10.2019Préavis 4
Rapport commission ad hoc
Rapport commission gestion-finance
Décadastration d'une partie du domaine public communal DP7 et changement d'affectation des nouvelles parcellesExtrait
17.06.2019Comptes 2018Comptes 2018Extrait
17.06.2019Rapport gestionRapport de gestion 2018
17.06.2019Rapport comission gestion-financesRapport commission gestion finances
18.02.2019Préavis 1
Rapport commission ad hoc
Addenda au plan de quartier "Les OchettesExtrait PV
18.02.2019Préavis 2
Rapport commission ad hoc
Questions commission ad hoc
Rapport commission gestion-finances
Demande d'un crédit extrabudgétaire de fr. 421'000.00 TTC pour les locaux de remplacement de l'UAPE "Les Pirates"Extrait PV
2018   
Séance duPréavis n°SujetDécision
10.12.2018Préavis 3
Rapport commission ad hoc
Règlement sur le personnel communalExtrait PV
10.12.2018Budget 2019
Rapport commission gestion-finances
Budget 2019Extrait PV
08.10.2018Préavis 2
Rapport commission Gestion-finances
Arrêté d'imposition pour les années 2019-2020Extrait PV
18.06.2018Preavis 1
Preavis 1 Rapport commission ad hoc
Adoption du règlement modifié sur les transports scolaires de l'EPSPExtrait PV
18.06.2018Comptes 2017
Rapport gestion 2017
Rapport commission gestion finances
Comptes et rapport de gestion 2017
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
2017   
Séance duPréavis n°SujetDécision
11.12.2017Budget 2018
Budget 2018 rapport gestion-finances
Budget 2018
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
11.12.2017Preavis 5.2017
Preavis 5.2017 rapport gestion-finances
Preavis 5.2017 rapport commission ad-hoc
Demande d'investissement pour la mise en place d'une benne à l'Ecopoint de la Crosette pour la collecte des déchets compostables.
Rapport de la commission ad-hoc
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
19.06.2017Preavis 3.2017
Preavis 3.2017 rapport gestion-finances
Preavis 3.2017 rapport commission ad-hoc
Demande d'un crédit extrabudgétaire de fr. 982'000.00 TTC pour la rénovation de l'éclairage public de la commune de Denges
Rapport de la commission gestion-finances
Rapport de la commission ad-hoc
Extrait PV
19.06.2017Comptes 2016
Rapport gestion 2016
Cptes 2016 - rapport gestion-finances
Comptes et rapport de gestion 2016
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
08.05.2017Rapport Muni Motion RosatMotion Andrée RosatExtrait PV
08.05.2017Preavis 2.2017
Preavis 2.2017 rapport gestion-finances
Preavis 2.2017 rapport commission ad-hoc
Demande de crédit extrabudgétaire pour l'acquisition d'un nouveau tracteur de fr. 121'000.00 TTC
Rapport de la commission gestion-finances
Rapport de la commission ad-hoc
Extrait PV
08.05.2017Preavis 1.2017
Preavis 1.2017 rapport commission ad-hoc
Règlement communal des sépultures et du cimetière et le tarif des taxes et émoluments
Rapport de la commission ad-hoc
Extrait PV

 

2016   
Séance duPréavis n°SujetDécision
05.12.2016Budget 2017
Budget 2017 rapport gestion-finances
Budget 2017
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 8.2016
Preavis 8.2016 rapport gestion-finances
Fixation du plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement - Législature 2016-2021
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 7.2016
Preavis 7.2016 rapport gestion-finances
Arrêté d'imposition pour les 2017-2018
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 6.2016
Preavis 6.2016 rapport gestion-finances
Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou part de sociétés immobilières avec une limite (art. 4 al. 1er ch. 6 LC) et autorisation pour engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles, avec une limite et les modalités (art. 11 du règlement sur la comptabilité des communes)
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 5.2016
Preavis 5.2016 rapport gestion-finances
Autoriser la municipalité, pour la durée de la législature 2016-2021, à placer les disponibilités communales auprès des établissements faisant partie de l'Union des Banques Cantonales Suisses, des grandes banques suisses et des membre de l'Union Suisse des banques régionales, caisse d'épargne et de prêts, y compris leurs centrales d'émission respectives ainsi que Postfinance
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV
10.10.2016Preavis 4.2016
Preavis 4.2016 rapport gestion-finances
Autoriser la municipalité à plaider, pour la durée de la législature 2016-2021, dans tous les litiges relevant de la compétence du Juge de Paix, du Président du Tribunal d'arrondissement de la Côte, du Tribunal d'arrondissement de la Côte et du Tribunal fédéral, dans tous les cas, lorsque la commune de Denges est demanderesse (requérante) ou défenderesse (intimée)
Rapport de la commission gestion-finances
Extrait PV