Règlements

Arbres

Règlement communal

Protection des arbres

Règlements cantonaux

Loi sur la Protection de la Nature, des Monuments et des Sites (LPNMS)

Règlement sur la Protection de la Nature, des Monuments et des Sites (RLPNMS)

Cimetière

Règlement communal

Des sépultures et du cimetière

Règlement cantonal

Les décès, les sépultures et les pompes funèbres (RDSPF)

Conseil communal

Règlement communal

Règlement cantonal

Loi sur les communes (LC)

Déchets

Règlement communal

Gestion des déchets

Directives municipales

Règlements cantonaux

Loi sur la gestion des déchets (LGD)

Règlement sur la gestion des déchets (RLGD)

Eaux – Canalisations – Collecteurs

Epuration et évacuation des eaux

Naturalisations

Règlement cantonal dès le 1er janvier 2018

Loi sur le droit de cité vaudois et son règlement 2018

Règlement fédéral et son ordonnance

Personnel communal

Règlement du personnel

Plans de quartier

Les Ochettes – Règlement

Les Ochettes – Plan

Les Marais – Règlement

Les Marais – Plan

Les Moulins – Règlement

Les Moulins – Plans

Police

Police des constructions

Règlements communaux

Modification zone habitation collective A

Plan de zone et cultures

Plan limite constructions

Plan limite construction zone village

Plan délimitation aire forestière

Taxes et émoluments

Taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal

Carte des classements au recensement architectural

Carte des zones d’affectation + limite PAC venoge

Règlements cantonaux

Loi sur l’aménagement du territoire et des constructions (LATC)

Règlement sur l’aménagement du territoire et des constructions (RLATC)

Règlements fédéraux

Loi sur l’aménagement du territoire (LAT)

Ordonnance sur l’aménagement du territoire (OAT)

Type de procédures

Types de procédure en matière de construction

Procédé de réclame

Règlement communal

Procédé de réclame de la commune de Denges

Règlements cantonaux

Loi sur les procédés de réclame (LPR)

Règlement sur les procédés de réclame (RLPR)

Salles communales – Locaux PC

Utilisation et location des salles mises à disposition du public et de la Fontaine des Marais – Edition 2022

Utilisation des locaux du sous-sol du bâtiment de la voirie

Taxes et émoluments

Taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires

Tarif des émoluments du Contrôle des habitants et de la Police des étrangers

Emoluments administratifs

Taxes et émoluments en matière de police des constructions

Taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal