Règlements
Arbres
Règlement communal
Règlements cantonaux
Loi sur la Protection de la Nature, des Monuments et des Sites (LPNMS)
Règlement sur la Protection de la Nature, des Monuments et des Sites (RLPNMS)
Matériel communal
Le 10 juillet 2023, la municipalité a adopté le règlement pour la location du matériel communal (tables – bancs – tentes).
Un formulaire de réservation doit être rempli pour chaque demande.
Naturalisations
Règlement cantonal dès le 1er janvier 2018
Loi sur le droit de cité vaudois et son règlement 2018
Règlement fédéral et son ordonnance
Police
Police des constructions
Règlements communaux
Modification zone habitation collective A
Plan limite construction zone village
Plan limite construction zone village (le plan signé est à l’administration communale)
Plan délimitation aire forestière
Taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal
Carte des classements au recensement architectural
Carte des zones d’affectation + limite PAC venoge
Règlements cantonaux
Loi sur l’aménagement du territoire et des constructions (LATC)
Règlement sur l’aménagement du territoire et des constructions (RLATC)
Règlements fédéraux
Loi sur l’aménagement du territoire (LAT)
Ordonnance sur l’aménagement du territoire (OAT)
Type de procédures
Procédé de réclame
Règlement communal
Procédé de réclame de la commune de Denges
Règlements cantonaux
Taxes et émoluments
Taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires
Tarif des émoluments du Contrôle des habitants et de la Police des étrangers
Taxes et émoluments en matière de police des constructions
Taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal