Enquêtes publiques
Parcelle 639 – Michel Henrioud – Rte de Genève 101
Enquête terminée (du 09 août 2023 au 07 septembre 2023)
Changement d’affectation – Aménagement d’une pizzeria dans un local commercial anciennement exploité par une boulangerie tea-room
Avis d’enquête Questionnaire général CAMAC Plan de situation Plan du parking Coupe transversale AA Elevation sud
Plan local-contexte Plan du local EN-VD-4_Installation de ventilation F43_Formulaire incendie Plan protection incendie
QP11_Création ou transformation d’un établissement QP51_Locaux occupants des travailleurs QP64_Eaux résiduaires AnnexeQP64 AnnexeQP64_Coupe
Parcelle 643 – Isabelle Mange – Le Vieux Bourg 24a
Enquête terminée (du 18 février 2023 au 19 mars 2023)
Implantation d’une piscine, d’une pompe à chaleur et d’un local technique, plantation d’un massif.
Avis d’enquête 220734 – Attestation de conformité 220734-Cercle du bruit 220734-Coupe de details A 220734-Coupe de details B 220734-Demande de permis 220734-EN-VD-11 220734-PAC 220734-Plan de details 220734-Plan enquete
Parcelle 106 – Paul-Michel Rossier – Rte de la Plaine 20
Enquête terminée (du 28 janvier 2023 au 26 février 2023)
Changement d’affectation d’un bureau en un shop/restaurant avec agrandissement. Modifications du sous-sol des ouvertures en façades.
Avis enquête 219368 – 2002-Rossier-20230207-E-Plan RDC modifié 219368-Rossier-Bilan thermique 219368-Rossier-Création ou transformation dun établissement 11 219368-Rossier-Déclaration du responsable assurance qualité 219368-Rossier-Denges-20221209-E-Formulaire 64 219368-Rossier-Formulaire 43 219368-Rossier-Formulaire CAMAC 219368-Rossier-Formulaire d’attestation de conformité 219368-Rossier-Locaux occupant des travailleurs 51 219368-Rossier-Plan AEAI 219368-Rossier-Plan architecte 219368-Rossier-Plan géomètre
DGE – Projet de suppression d’un seuil et réaménagement du lit de la Venoge
Enquête terminée (22 novembre au 23 décembre 2022)
Projet de suppression d’un seuil et réaménagement de la Venoge, protection contre les crues, défrichement et reboisement de compensation sur le domaine public cantonal “La Venoge”, au lieu-dit “La Garance” sur le territoire des communes de Denges et d’Ecublens.
Avis enquête Pièce n°1_20220421_1251-7_PLAN Pièce n°2_5708-4001b_MEP_Seuil O1 de Denges_La Venoge_Rapport technique_Avril 2022
Pièce n°3_5708_0001_Situation_Modelé de terrain Pièce n°5_5708_0003_PTravers_Modelé de terrain Pièce n°6_5708_0004_PTravers_Seuil
Pièce n°7_20220421_1251-7_PLAN_defrichement Pièce n°8_1251-7_demande_de_defrichement
Parcelle 141 – Mme Stocker & M. et Mme Cujean – Ch. des Vignettes 2 et 2a
Enquête terminée (19 novembre au 18 décembre 2022)
Construction d’une piscine et d’une pergola + Pompe à chaleur (PAC) et sonde géothermique.
Avis d’enquête 217284_QG signé 217284_Plan de situation 217284_Plan et coupe AA_A3 217284_Plan Rez_A3 217284_Plan situation incendie
217284_RAQ_v1 217284_F43 217284_F43 DN Stocker 217284_F43 DN Cujean 217284_Cercle de bruit PAC 217284_ Dossier énergétique