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Conseil communal

Préavis et décisions

2026
16.03.2026Préavis 1.2026
Rapport commission gestion finances
Crédit extrabudgétaire étude construction UAPEExtrait
16.03.2026Préavis 2.2026
Rapport commission gestion finances
Rapport commission ad-hoc
Crédit extrabudgétaire travaux collègeExtrait
16.03.2026Préavis 3.2026
Rapport commission gestion finances
Rapport commission ad-hoc
Création d'une association intercommunale enfance-jeunesseExtrait
08.06.2026Rapport de gestionRapport de gestion 2025Extrait
08.06.2026Comptes communaux 2025Comptes communaux 2025Extrait
08.06.2026Rapport commission gestion financesRapport commission gestion financesExtrait
14.09.2026Préavis 5.2026
Rapport commission gestion finances
Autorisation de plaider dans tous les litiges relevant de la compétence du Juge de Paix, du Président du Tribunal d’arrondissement de la Côte, du Tribunal d’arrondissement de la Côte et du Tribunal fédéralExtrait
14.09.2026Préavis 6.2026
Rapport commission gestion finances
Demande d’autorisation générale de placer les disponibilités communales auprès des établissements faisant partie des banques cantonales suisses, des grandes banques suisses, des membres de l’Union Suisse des banques régionales et de Postfinance
14.09.2026Préavis 7.2026
Rapport commission gestion finances
Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières, avec une limite (art. 4 al. 1er ch.6 LC) et autorisation pour engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles, avec une limite et les modalités (art. 11 du règlement sur la comptabilité des communes)Extrait
26.10.2026Préavis 8.2026
Rapport commission gestion finances
Proposition d’actualisation des indemnités du Conseil communal et de la Municipalité de DengesExtrait
26.10.2026Préavis 9.2026
Rapport commission gestion finances
Vente des parcelles forestières n°831, 985 et 1058, propriété de la Commune de Denges, sises sur le territoire de la Commune d'EcublensExtrait
26.10.2026Préavis 10.2026
Rapport commission gestion finances
Arrêté d’imposition pour les années 2027 - 2028Extrait
2025
07.04.2025Préavis 1.2025
Rapport commission ad-hoc
Subdivision de la parcelle communale no 123 et échange avec la parcelle no 134 de la commune d'EchandensExtrait
16.06.2025Rapport de gestionRapport de gestion 2024Extrait
16.06.2025Comptes communaux 2024Comptes communaux 2024Extrait
16.06.2025Rapport commission gestion financesRapport commission gestion financesExtrait
16.06.2025Préavis 2.2025
Rapport commmission ad-hoc
Règlement Général de Police (RGP)Extrait
15.09.2025Préavis 3.2025
Rapport comission gestion finances
Rapport commission ad-hoc
Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 2'700'000.00 TTC pour les travaux de réaménagement et de mise aux normes de la RC 79 en traversée de localitéExtrait
08.12.2025Préavis 4.2025
Rapport commission ad-hoc
Rapport commission gestion finances
Demande d’un crédit extrabudgétaire complémentaire de fr. 155’000.00 HT pour la participation communale au remplacement des collecteurs Nord EC et EU sur les parcelles 148 à 150.Extrait
08.12.2025Préavis 5.2025
Rapport commission ad-hoc
Rapport commission gestion finances
Participation au financement du projet d’assainissement et transformation partielle de la patinoire de Morges en complexe sportif régional Quatre-saisons, selon le système de financement régionalExtrait
08.12.2025Préavis 6.2025
Rapport commission ad-hoc
Règlement Général de Police (RGP)
Dernière version octobre 2025
Extrait
08.12.2025Préavis 7.2025
Rapport commission ad-hoc
Rapport commission gestion finances
Création d’un réseau de chauffage à distance (CAD) sur le territoire communal
Extrait
08.12.2025Préavis 8.2025
Rapport commission gestion finances
Amélioration des conditions de prévoyance professionnelle du personnel communalExtrait
08.12.2025Préavis 9.2025
Rapport commission gestion finances
Budget 2026Extrait