par Anne-Sylvie Gevisier | Juin 28, 2025 | ENQUETE, pilier public
Construction d’un garage enterré et réflexion d’une terrasse. Avis d’enquête Amenagements exterieurs Attestation de conformite CAMAC 236485 Canalisations Combles Coupe CC Coupe DD F43 DN F43 ECA Facade Est Facade Nord Facade Ouest Facade Sud...
par Anne-Sylvie Gevisier | Mai 17, 2025 | ENQUETE, pilier public
Transformation d’un rural. Changement d’affectation du rural en neuf logements. Réalisation d’un parking enterré de dix places et une place extérieure. Installation d’une PAC air-eau et de panneaux solaires en toiture. 2 Plan...
par Anne-Sylvie Gevisier | Mai 17, 2025 | ENQUETE, pilier public
Construction de 4 bâtiments comprenant 76 logements avec un parking souterrain de 84 places. Avis d’enquête Acousticien : Rapport acoustique Architecte : AMENAGEMENTS EXTERIEURS BATIMENT B BATIMENT C BATIMENT D BATIMENT...
par Anne-Sylvie Gevisier | Mai 15, 2025 | ENQUETE, pilier public
Enquête publique complémentaire – Modification du Plan d’affectation cantonal de la Venoge (PAC no 284) Département des institutions, du territoire et du sport Enquête publique complémentaire (DGTL) ...
par Anne-Sylvie Gevisier | Mai 10, 2025 | ENQUETE, pilier public
Modification d’une installation de communication mobile pour le compte de Sunrise GmBH Avis d’enquête Calcul ORNI 235657 25000 Elevation A Accord CFF Elevation B Formulaire...
par Anne-Sylvie Gevisier | Avr 26, 2025 | ENQUETE, pilier public
Démolition de l’habitation no 263 et construction de deux villas individuelles en PPE avec garage double pour chaque villa, chauffage par pompes à chaleur intérieures air-eau et panneaux solaires photovoltaïques. Avis d’enquête Questionnaire général...
