par Anne-Sylvie Gevisier | Avr 16, 2025 | ENQUETE, pilier public
Installation d’une pompe à chaleur sur sonde géothermique Avis enquête Cadastre CAMAC Diagnostic amiante Dépôt rapport amiante Justificatif des mesures énergétiques Justificatif eau chaude et chauffage Formulaire 43 Demande d’autorisation Formulaire 75...
par Anne-Sylvie Gevisier | Avr 12, 2025 | ENQUETE, pilier public
Construction d’une piscine enterrée chauffée par une pompe à chaleur aire/eau Avis d’enquête Accord voisin Attestation de conformité Formulaire d’attestation du respect des exigences de protection contre le bruit pour pompe à chaleur Coupes EN-VD-11...
par Anne-Sylvie Gevisier | Avr 3, 2025 | ACTUALITÉS, COMMUNIQUÉS, pilier public
Informations importantes sur les points de rencontre d’urgence Flyer
par Anne-Sylvie Gevisier | Mar 27, 2025 | ENQUETE
Enquête du 26 mars au 24 avril 2025 avis enquête 238877_Questionnaire général_Avis d’enquête 238877_Fiche bâtiment (1) 238877_Plan d’enquête géomètre_1_500 238877_Plan de...
