Enquêtes publiques
Avis d’enquête – Parcelle 160 – Christian ROSSIER
Transformation d’un rural. Changement d’affectation du rural en neuf logements. Réalisation d’un parking enterré de dix places et une place extérieure. Installation d’une PAC air-eau et de panneaux solaires en toiture.
2 Plan géomètre 7a et 7b Formulaire 66A 3
3 Questionnaire P 7c Dispense abri QP45
4 Diagnostic amiante 8 Procuration
5 Bilan thermique v2 14 Plan d’élimination des déchets – art 16 OLED
6a CPI – Concept Avis d’enquête
6b PPI – Plans Dépôts d’un rapport de diagnostic
PLANS : 01 Situation 1200 02 Sous-sol 1100 03 Rez 1100 04 1er Etage 1100 05 Combles 1100 06 Mezzanine 1100
FAÇADES : 10 Façade Nord 1100 11 Façade Sud 1100 12 Façade Est 1100 13 Façade Ouest 1100
COUPES : 07 Coupe A-A 1100 08 Coupe B-B 1100 09 Coupe C-C 1100
Avis d’enquête – Parcelle 109 – 111 – 112 – 115 -277/278 – 644 – DP40
Construction de 4 bâtiments comprenant 76 logements avec un parking souterrain de 84 places.
Acousticien : Rapport acoustique
Architecte : AMENAGEMENTS EXTERIEURS BATIMENT B BATIMENT C BATIMENT D BATIMENT E SCHEMAS SPD CUBE SOUS-SOL TOITURE
CPI : Concept de protection incendie F43 batiment B F43 batiment C F43 batiment D F43 batiment E Plans de protection incendie
Géomètre : Geometre plan enquete
Formulaires et annexes : Attestation de conformité Fiche batiment 1 Fiche batiment 2 Fiche batiment 3 Fiche batiment 4 QP 46 QP 68 Questionnaire general
Ingénieur : Plan canalisations Plan elimination dechets Plan gestion eaux pluviales
Thermicien : 108530-Demande certification provisoire B 108532-Demande certification provisoire C 108536-Demande certification provisoire E 108538-Demande certification provisoire D
Energie B Energie C Energie D Energie E Minergie B Minergie C Minergie D Minergie E
Photos 3D : 
Enquête publique complémentaire – Modification du Plan d’affectation cantonal de la Venoge (PAC no 284)
Enquête publique complémentaire – Modification du Plan d’affectation cantonal de la Venoge (PAC no 284)
Département des institutions, du territoire et du sport
Enquête publique complémentaire (DGTL)
Avis d’enquête – Parcelle 280 – Groupe Leuba SA
Modification d’une installation de communication mobile pour le compte de Sunrise GmBH
Avis d’enquête – Parcelle 318- M. et Mme Evelyne et Laurent ZYSSET
Démolition de l’habitation no 263 et construction de deux villas individuelles en PPE avec garage double pour chaque villa, chauffage par pompes à chaleur intérieures air-eau et panneaux solaires photovoltaïques.
Plan d’élimination des déchets
Formulaire de protection incendie
Dossier énergétique complet villa B
Dossier énergétique complet villa A